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Lettre de change Ou traite. Ils sont généralement exprimés en pourcentage de la valeur du capital placé et sont prélevés tous les ans. Titre Document écrit ou inscription en compte représentant un droit. Forums Bourse les plus actifs. Loi du 31 décembre relative à la prévention et au règlement des difficultés liées au surendettement des particuliers.

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HR personnel are involved in several activities that require effective communication: recruiting, new employee orientation, explaining pay, benefits, and other company policies, and assisting managers with employee performance management, and the handling of resignations, firings, or layoffs.

Les prix fixés à l'avance et la durée de validité de l'option sont définis dans le contrat. Le vendeur s'engage à respecter les termes du contrat si l'acheteur décide d'exercer son option, en contrepartie, l'acheteur lui donne de l'argent. Si l'option n'est pas exercée, le vendeur a gagné un montant égal au prix de l'option. Le terme stock option désigne généralement une rémunération versée par une entreprise, à ses employés, sous la forme d'options d'achat sur des actions de cette même entreprise.

L'univers des options financières comprend un vocabulaire spécifique, et de nombreux anglicismes. Ces derniers sont indiqués car leur usage est plus fréquent que leurs traductions en français. Une option financière est un produit dérivé, contrat entre deux parties, qui donne à l'acheteur le droit le vendeur est en revanche tenu de se plier à la décision de l'acheteur:.

Ce droit lui-même se négocie contre un certain prix, appelé prime , ou premium. Les options s'échangent à la fois sur des marchés d'options spécialisés au sein de bourses , et sur les marchés de gré à gré.

L'un des premiers marchés d'options est rapporté par l'encyclopédie Diderot et d'Alembert sur la bourse de commerce d'Amsterdam qui propose trois types de transactions, sur trois marchés différents: En l'absence d'une couverture spécifique et dans le cas le plus défavorable, l'acheteur d'une option aura une perte limitée à la prime qu'il aura payée.

Son gain maximum théorique est en revanche illimité ou limité au prix d'exercice diminué de la prime pour un put dont le sous-jacent ne peut avoir un prix négatif. Symétriquement, le vendeur d'une option voit son gain maximum limité à la prime qu'il reçoit.

Sa perte peut être illimitée ou limitée vendeur d'un put dont le prix du sous-jacent ne peut être négatif. Il s'agit d'une stratégie spéculative très risquée. Rappelons tout d'abord qu'en finance, la valeur est l'estimation d'un prix potentiel, à un moment donné et suivant des conditions de marché données.

La théorie financière a établi que le prix des options dépendait de divers facteurs écart entre prix d'exercice et prix actuel, volatilité du sous-jacent, durée restant à courir, taux d'intérêt sans risque , taux de dividende pour les principaux facteurs. La prime d'une option représente la probabilité , estimée à un moment donné par les acteurs du marché, que l'option soit dans la monnaie à un moment futur - à l'échéance, dans le cas d'une option européenne.

Au début des années 70 Fischer Black et Myron Scholes ont apporté une avancée majeure dans l'évaluation des produits dérivés dont le sous-jacent est une action qui ne paie pas de dividende. En essayant de construire un portefeuille risque neutre qui reproduit le profil de gain d'une option, le mathématicien et l'économiste publient en une formule fermée qui permet de calculer la valeur théorique d'une option européenne [ 2 ].

Ce modèle a l'avantage de donner les paramètres de gestion des risques d'un portefeuille d'options. En revanche, ses hypothèses très contraignantes pas de versement de dividende, distribution normale, volatilité et taux d'intérêt constants rendent son utilisation imprécise. L'observation des marchés montre que la volatilité suit un processus stochastique fonction du temps et du prix du sous-jacent. Plusieurs modèles ont été développés, dont celui de Steven L.

Heston en , une formule fermée [ 3 ]. Le résultat d'une option à son échéance appelé couramment payoff - i. Pour un call , il est égal au maximum entre 0 et le prix du sous-jacent diminué du prix d'exercice. Pour un put , il est égal au maximum entre 0 et le prix d'exercice diminué du prix du sous-jacent.

Pour calculer le résultat global de l'opération, il faut en outre tenir compte de la prime payée pour acquérir l'option. En reprenant les notations définies plus haut: Définissez ensuite votre profil d'investisseur prudent, équilibré, dynamique et vos objectifs durée de placement, rentabilité ….

Ce constat vous permettra de vous orienter vers les produits et les marchés qui vous sont le mieux adaptés. Pensez à vos besoins de liquidité Adaptez votre durée de placement 1 mois, 1 an, 5 ans, … à vos besoins de liquidités projets, impôts … et en tout état de cause, n'investissez pas en Bourse une partie trop importante de votre patrimoine.

La composition de votre portefeuille Etudiez la composition de votre portefeuille: Connaître la vie des Sociétés Renseignez-vous sur la société au sein de laquelle vous envisagez d'investir actualités, santé financière, opérations à venir, …. Agir en connaissance de cause Soyez conscient des risques auxquels vous êtes exposés: Ainsi, une connaissance technique préalable approfondie est requise, c'est pourquoi nous conseillons aux néophytes de s'écarter de ce type de produits.

Des risques différents selon les marchés Prenez connaissance des caractéristiques des marchés sur lesquels vous allez investir: Figez vos pertes Enfin, la règle d'or à retenir est de savoir figer ses pertes: En appliquant ces quelques règles de bonnes conduite vous serez à même de mieux appréhender votre risque lorsque vous allez investir sur les Marchés.

Si des questions resteraient en suspend, n'hésitez pas à contacter votre agence qui est à votre disposition. Cordialement, L'équipe de Boursorama Banque. Bienvenue sur le nouveau Boursorama. Découvrez tout ce qui a changé.

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Il suffit d'être membre, et de respecter la charte d'utilisation Conditions d'utilisation du forum Fermer. Extrait du contrat d'utilisation de Boursorama Pour accéder au contrat complet, cliquez-ici Article 3: Débit — Dotations aux amortissements des charges immobilisées par le crédit du compte 20 — Charges immobilisées magazines voir titre VIII Opérations spécifiques, chapitre 2.

Ce compte enregistre lorsqu'ils sont acquis, les fichiers clients listes et autres bases de données reflétant des relations contractuelles antérieures, listes de clients ou d'abonnés fréquemment concédées par licence , notices, titres de journaux, et magazines. Les charges immobilisées doivent dépenses pour générer en interne les marques, les notices, les titres de journaux et de magazines, les listes de clients et autres éléments similaires en substance ne peuvent pas être amorties distinguées du coût de développement de l'activité dans son ensemble.

Par conséquent, ces éléments ne sont pas comptabilisés en tant qu'immobilisations incorporelles! Immobilisations incorporelles en cours: Ce compte enregistre la valeur des terrains dont l'entreprise l'entité est propriétaire et de ceux qui sont mis à sa disposition par des tiers.

Les terrains nus sont des terrains pouvant constituer le sol de bâtiments ou d'ouvrages. Ils sont par conséquent sans construction. Les terrains bâtis sont ceux sur lesquels des constructions sont édifiées ; la valeur d'entrée de ces terrains doit toujours être distinguée de celle du bâtiment correspondant.

A défaut de pièces justificatives indiquant séparément la valeur des terrains et celle des constructions, la ventilation du prix global d'acquisition peut être effectuée par tous moyens à la disposition de l'entreprise l'entité.

Le compte — Autres correspond aux terrains correspond aux terrains non évoqués dans les rubriques précédentes, tels que, notamment, les sous- sols et les sur-sols au cas où l'entreprise l'entité ne serait pas propriétaire des trois éléments rattachés à une même parcelle de terrain, à savoir le sous- sol, le sol et le sur-sol.

Les terrains de gisement sont des terrains d'extraction de matières destinées soit aux besoins de l'entreprise l'entité , soit à être revendues en l'état ou après transformation. Les travaux de mise en valeur des terrains, dont la valeur peut être enregistrée par le compte voir titre VIII Opérations spécifiques , chapitre 37 , sont essentiellement des travaux de défrichage, drainage, irrigation, nivellement, défonçage, plantation d'arbres et d'arbustes, à l'exclusion de tout travail de construction et de fondation qui feraient partie intégrante du coût des bâtiments.

Ces travaux ne peuvent être isolés dans un compte et donner lieu à amortissement que s'ils ont été effectués par l'entreprise l'entité ou sous ses ordres et, en aucun cas, pour les terrains acquis. Ce compte enregistre le montant des opérations ayant trait aux apports effectués par les associés ou à l'acquisition et à la création par l'entreprise l'entité de bâtiments, installations et agencements, de même que leur cession, disparition et mise au rebut.

La valeur des terrains n'est pas comprise dans celle des bâtiments. Les terrains et les bâtiments doivent faire l'objet d'évaluations distinctes. Il faut en revanche inclure dans la valeur des bâtiments les éléments ci-après qui peuvent être ventilés dans des sous comptes spécifiques du bâtiment concerné et amortis sur leur durée d'utilité et non celle du bâtiment:.

En revanche, Le bailleur ne doit faire figurer dans ses livres que la valeur des terrains pendant toute la durée du bail. Le locataire est tenu d'amortir les constructions sur la durée la plus courte entre la durée d'utilité du bien et la durée du bail. En fin de bail, le locataire rétrocède les constructions en soldant le compte et le compte par le compte Si le transfert se fait contre indemnité du bailleur, celle-ci sera constatée par le compte Chez le bailleur, la construction reçue gratuitement sera constatée en retenant la valeur actuelle du jour de transfert en contrepartie du compte produits HAO constatés.

L'indemnité d'éviction est comptabilisée au débit du compte. Les agencements et les installations permanents effectués par le locataire ayant une durée d'utilité supérieure à un an peuvent être immobilisés et amortis sur la durée du bail.

Toutefois si le bail prévoit une remise en état à la fin du contrat une estimation doit être effectuée et enregistrée comme un composant des agencements et des installations. Les bâtiments et installations en cours sont ceux qui ne sont pas encore terminés à la clôture de l'exercice, mais qui appartiennent cependant à l'entreprise l'entité.

Après achèvement, ces derniers seront portés au débit des comptes à par le crédit du compte — Bâtiments et installations en cours. En principe, l'amortissement des bâtiments ou installations en cours ne peut avoir lieu qu'à partir de leur mise en service effective. Le matériel machines, mobiliers est constitué par l'ensemble des objets et instruments avec et ou par lesquels:.

Le mobilier est constitué de meubles et objets utilisés sur une période supérieure à un an dans l'entreprise, comme les tables, les chaises, les classeurs. L'actif biologique est constitué d'animaux vivants, de plantes vivantes et secondairement, des améliorations foncières, de l'autoconsommation prélevée, de certains contrats ou partenariats spécifiques. Les matériels d'emballage d'emballages récupérables sont destinés à être utilisés d'une manière durable, comme instrument de travail.

La remise à neuf et les transformations importantes des matériels sont comptabilisées avec les matériels eux- mêmes, pour peu que ces travaux entraînent une augmentation de leur durée de vie initiale, ou une meilleure adaptation aux exigences de la production de biens et de services par l'entreprise l'entité.

Le compte — Matériel de transport enregistre les véhicules et appareils servant au transport des biens et des personnes. Sont rattachés au compte Matériel de transport les opérations de transformation et les améliorations apportées à ces matériels ainsi que les frais annexes entraînés par l'achat de ces matériels d'occasion. Les immobilisations animales et agricoles Actifs biologiques sont constituées traités au titre VIII Opérations spécifiques, chapitre Le matériel bureautique est constitué notamment par tout le matériel:.

Sommes versées par l'entreprise l'entité à des tiers pour des commandes en cours d'immobilisations. Le solde de ce compte représente la créance de l'entreprise l'entité sur ses fournisseurs d'immobilisations. Les avances et acomptes versés par l'entreprise l'entité à des tiers pour les opérations en cours sont des versements effectués au profit des fournisseurs d'immobilisations au moment des commandes ou au cours de l'exécution des contrats.

Selon que ces sommes ont pour objet l'acquisition d'une immobilisation incorporelle ou corporelle, elles sont portées dans les comptes appropriés. Les titres de participation sont constitués par les droits dans le capital d'autres entreprises entités , matérialisés ou non par des titres, afin de créer un lien durable avec celles-ci et de contribuer à l'activité et au développement de la société détentrice.

Les titres de participation sont ceux dont l'acquisition et la possession durable permettent d'exercer une certaine influence sur la société qui les a émis voir titre VIII Opérations spécifiques, chapitre Sont présumés être des titres de participation, les titres acquis en tout ou partie par offre publique d'achat O. Cette influence peut être de degrés divers allant d'une simple prise de participation, en vue d'établir des relations commerciales privilégiées, à une véritable prise de contrôle impliquant une influence déterminante sur sa gestion.

Une société est considérée comme étant sous contrôle exclusif, lorsqu'elle est détenue directement ou indirectement par une entreprise entité possédant une fraction du capital lui conférant la majorité des droits de vote dans les.

Pour les comptes consolidés le contrôle est ainsi définit: Un investisseur contrôle une unité faisant l'objet d'un investissement lorsqu'il est exposé ou qu'il a droit à des rendements variables en raison de ses liens avec l'entité faisant l'objet d'un investissement et qu'il a la capacité d'influer sur ces rendements du fait du pouvoir qu'il détient sur celle-ci.

Le contrôle conjoint est le partage du contrôle d'une entreprise entité exploitée en commun par un nombre limité d'associés ou d'actionnaires, de sorte que les décisions résultent de leur commun accord.

Les autres titres de participation sont les titres d'une société n'entraînant pour leur propriétaire aucun contrôle déterminant sur les décisions de l'entreprise, l'entité selon la définition donnée ci-dessus, mais lui permettant, néanmoins, d'exercer une influence notable.

En cas de libération partielle, la part non libérée des titres de participation constitue une dette inscrite au compte — Versements restant à effectuer sur titres non libérés et dont il devra être fait mention, distinctement, dans l'Etat annexé les Notes annexes.

Lorsque le type de contrôle exclusif, sous contrôle, conjoint, influence notable vient à changer, il est opéré les transferts correspondants entre les comptes concernés. Le compte — Parts dans des G. Ces avances sont suivies dans le compte — Avances à des G.

Les autres opérations effectuées avec un GIE doivent être portées au compte — Associés, opérations faites en commun qui, pour le cas d'espèce, pourrait donner lieu à ouverture d'un compte divisionnaire. La valeur d'entrée est le prix d'acquisition majoré des frais accessoires d'achat ; les titres de participation figurent de ce fait à l'actif montant brut pour leur coût d'acquisition. Les titres immobilisés voir titre VIII Opérations spécifiques, Chapitre 13 sont des titres autres que des titres de participation que l'entreprise l'entité a l'intention de conserver durablement.

Ils sont représentatifs de placements à long terme. En cas de libération partielle, la part non libérée des titres constitue une dette inscrite au compte — Versements restant à effectuer sur titres de participation et titres immobilisés non libérés et devra faire l'objet d'information dans l'Etat annexé les Notes annexes. Les frais accessoires d'achat de titres impôts, courtages, commissions, honoraires sont inclus dans le prix d'achat des titres. Les dépôts sont des sommes versées à certains fournisseurs gaz, eau, électricité ou prestataires de services téléphone, bailleur pour leur garantir le paiement des redevances ou des loyers.

Les cautionnements sont les sommes déposées en vue de garantir la bonne fin de l'exécution d'un marché ou d'une opération. Les créances rattachées à des participations sont des prêts ou des avances consentis à une société qui est une participation de l'entreprise l'entité. Les prêts et créances ne sont pas distingués en fonction du terme d'exigibilité de leur remboursement. Toutefois, lorsque le délai d'exigibilité est inférieur ou égal à un an, à la clôture de l'exercice, la partie ainsi devenue exigible est isolée afin d'être portée distinctement dans le tableau d'échéances des créances et des dettes.

De même, les prêts et créances devront être distingués selon le terme à un an au plus, à deux ans au plus, et à plus de deux ans. Les prêts assortis d'une garantie font l'objet d'une mention dans l'Etat annexé les Notes annexes nantissement, hypothèque, dépôt de titres, caution bancaire, gages divers.

L'amortissement est la constatation comptable obligatoire de l'amoindrissement de la valeur des immobilisations qui se déprécient de façon certaine et irréversible avec consiste pour l'entité à répartir le temps, l'usage ou en raison montant amortissable du changement de techniques, de l'évolution des marchés ou de toute autre cause bien sur sa durée d'utilité selon un plan prédéfini.

Il consiste à répartir Le montant du bien amortissable s'entend de la différence entre le coût du bien sur la durée probable d'utilisation selon un plan prédéfini. Le coût du bien pour l'entreprise s'entend de la différence entre son coût d'entrée d'un actif et sa valeur résiduelle prévisionnelle.

La valeur résiduelle d'un actif est nulle lorsque le montant estimé qu'une entité obtiendrait actuellement de la sortie de l'actif, après déduction des coûts de sortie estimés, si l'actif avait déjà l'âge et se trouvait déjà dans l'état prévu à la fin de sa durée probable de vie du bien coïncide avec sa durée d'utilisation dans l'entreprise d'utilité.

Toute modification significative dans l'environnement économique, technique Différents modes d'amortissement peuvent être utilisés pour répartir de façon systématique le montant amortissable d'un actif sur sa durée d'utilité. Un mode d'amortissement basé sur les revenus générés par l'utilisation de l'actif est susceptible d'entraîner la révision du plan d'amortissement en cours d'exécution interdit pour les immobilisations corporelles.

Les amortissements sont inscrits distinctement Le mode d'amortissement retenu est appliqué de manière cohérente d'une période à l'autre, sauf en cas de changement du rythme attendu de consommation de l'actif en diminution de la valeur brute des biens correspondants pour donner leur valeur comptable nette. La date de début d'amortissement est la date à laquelle l'actif immobilisé est en l'état et en lieu d'utilisation prévue par l'entité.

L'amortissement est en principe calculé selon les usages de la profession, de façon à amortir chaque catégorie d'immobilisations sur la durée normale d'utilisation prévue. Toutefois, les annuités d'amortissement peuvent être adaptées aux conditions d'exploitation calcul sur la base d'unités de mesure de l'utilisation: Les annuités d'amortissement peuvent être modifiées si les perspectives d'avenir justifient une telle mesure.

Dans ce cas, la correction effectuée sur les taux d'amortissement doit être révélée et quantifiée, de même que les raisons de cette modification. En revanche, si des prévisions devaient conduire à des prix plus élevés que les premières estimations, aucune correction ne devrait être pratiquée.

Si la durée d'utilisation d'utilité du bien dans l'entreprise l'entité devait être nettement inférieure à sa durée probable de vie, il doit être tenu compte d'une valeur résiduelle raisonnablement appréciée au moment de l'établissement du plan d'amortissement. Dans le cas d'espèce, le calcul de l'amortissement doit être effectué sur la différence entre la valeur d'entrée et la valeur résiduelle, déduction faite des frais estimés de la revente.

Pour fixer le taux d'amortissement, il est tenu compte de l'usure correspondant aux conditions d'utilisation prévisibles, notamment:. Les amortissements doivent être pratiqués à la clôture de chaque exercice, même en cas d'absence ou d'insuffisance de bénéfice. La provision pour dépréciation des immobilisations constate l'amoindrissement probable A la clôture de chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'un actif a subi une perte de valeur.

S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur d'un élément d'actif résultant de causes dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

Cette provision est constatée par une dotation au compte de résultat actuelle et la comparer avec la valeur nette comptable. L'actif doit être déprécié lorsque la valeur nette comptable est supérieure à la valeur actuelle.

Pour évaluer s'il existe un indice quelconque de dépréciation d'actif, une entité doit tenir compte, au minimum, des indications suivantes: Les provisions pour dépréciation dépréciations sont inscrites distinctement à l'actif, en diminution de la valeur brute des biens correspondants pour donner leur valeur comptable nette V.

Même en cas d'absence ou d'insuffisance de bénéfice au cours de l'exercice, il doit être procédé aux provisions dotations nécessaires pour couvrir les dépréciations. L'actif doit être déprécié lorsque sa valeur nette comptable est supérieure à sa valeur actuelle. Elles peuvent également concerner les dépréciations exceptionnelles subies par les immobilisations amortissables, lorsque ces dépréciations ne peuvent raisonnablement être inscrites aux comptes d'amortissement, en raison de leur caractère définitif.

A la différence des provisions pour pertes et charges, elles expriment des corrections d'actif de sens négatif. Les provisions pour dépréciations dépendent des conditions d'exploitation de chaque entité ou de circonstances économiques particulières. En ce qui concerne les titres, la dépréciation résultent est déterminée à la fin de l'évaluation comptable chaque période, conformément aux règles suivantes: Les plus-values apparaissant à la suite de cette estimation ne sont pas comptabilisées.

En revanche, les moins- values sont inscrites au compte de dépréciation. La dépréciation fait donc apparaître, à la clôture de chaque exercice, la totalité des moins-values constatées à cette date sur les éléments d'actif non amortissables tels que titres en baisse, aucune compensation n'étant établie avec les terrains et le fonds commercial.

Les provisions pour dépréciation dépendent des conditions d'exploitation de chaque entreprise ou de circonstances économiques particulières. En ce qui concerne les titres, la provision est déterminée à la fin de chaque période, conformément aux règles suivantes: En revanche, les moins-values sont inscrites au compte de provision. La provision fait donc apparaître, à la clôture de chaque exercice, la totalité des moins-values constatées à cette date sur les titres en baisse, aucune compensation n'étant, en principe, établie avec les plus-values des titres en hausse.

Une provision dépréciation supplémentaire peut être constituée lorsqu'il s'est produit un événement d'une importance exceptionnelle qui la justifie cas de faillite, par exemple. La provision pour dépréciation éventuelle doit en outre être calculée sur la base de la valeur libérée des titres.

Les provisions dépréciations doivent être pratiquées à la clôture de l'exercice, même en l'absence de bénéfice, aussi bien sur les immobilisations acquises que sur celles en cours de fabrication.

Les stocks voir titre VIII opérations spécifiques, chapitre 14 sont formés des actifs: Les comptes de stocks peuvent être assortis de comptes de provisions pour dépréciation.

La comptabilisation des stocks repose sur la tenue soit d'un inventaire permanent, soit d'un inventaire intermittent.

Toutefois, les entreprises entités qui n'ont pas les moyens de tenir l'inventaire permanent peuvent recourir au système de l'inventaire intermittent. Dans ce cas, en fin de période, elles doivent passer les écritures faisant apparaître les variations de stocks de cette période, pour retrouver le schéma comptable demandé. L'inventaire physique est un inventaire extra-comptable c'est-à-dire un récolement matériel des existants effectué au moins une fois pendant l'exercice.

Il comporte deux opérations:. L'inventaire comptable permanent permet à l'entreprise l'entité de connaître à chaque instant:. L'inventaire intermittent ne permet de connaître le montant des existants qu'à la clôture de l'exercice, au moment de l'inventaire extracomptable extra-comptable. Le coût des stocks doit comprendre tous les coûts d'acquisition, coûts de transformation et autres coûts engagés pour amener les stocks à l'endroit et dans l'état où ils se trouvent.

Les achats coûts d'acquisition des stocks comprennent le prix d'achat, les droits de douane et autres taxes non récupérables par l'entité auprès des administrations fiscales , ainsi que les ventes frais de transport, de manutention et autres coûts directement attribuables à l'acquisition des produits finis, des matières premières et des services.

Les rabais commerciaux, remises et autres éléments similaires sont enregistrés hors taxes déduits pour déterminer les coûts d'acquisition. Ils comprennent également l'affectation systématique des frais généraux de production fixes et variables qui sont encourus pour transformer les matières premières en produits finis.

Les frais généraux de production fixes sont les coûts indirects de production qui demeurent relativement constants indépendamment du volume de production , tels que l'amortissement et l'entretien des bâtiments et de l'équipement industriels, et les frais de gestion et d'administration de l'usine.

Les autres coûts ne sont inclus dans le coût des stocks que dans la mesure où ils sont encourus pour amener les stocks à l'endroit et dans l'état où ils se trouvent.

Par exemple, il peut être approprié d'inclure dans le coût des stocks des frais généraux autres que ceux de production ou les coûts de conception de produits à l'usage de clients spécifiques. Les prestataires de services évaluent leur stock au coût de production.

Le coût des stocks d'un prestataire de services ne comprend pas les marges bénéficiaires ou les frais généraux non attribuables qui sont souvent incorporés dans les prix facturés par les prestataires de services. Les stocks comprenant la production agricole, récoltés par une entité à partir de ses actifs biologiques, sont évalués lors de la comptabilisation initiale à la valeur actuelle, moins les coûts des points de vente estimés au moment de la récolte voir titre VIII Opérations spécifiques, Chapitre Les techniques d'évaluation du coût des stocks, telles que la méthode du coût standard ou la méthode du prix de détail, peuvent être utilisées pour des raisons pratiques si ces méthodes donnent des résultats proches du coût.

Ils sont entrés régulièrement réexaminés et, le cas échéant, révisés à la lumière des conditions actuelles. La méthode du prix de détail est souvent utilisée dans l'activité de la distribution au détail pour évaluer les stocks de grandes quantités d'articles à rotation rapide, qui ont des marges similaires et pour lesquels il n'est pas possible d'utiliser d'autres méthodes de coûts.

Le coût des stocks est déterminé en déduisant de la valeur de vente des stocks le pourcentage de marge brute approprié. Le pourcentage utilisé prend en considération les stocks qui ont été démarqués au -dessous de leur prix d'achat majoré éventuellement des frais accessoires d'achat de vente initial. Un pourcentage moyen pour chaque rayon est souvent utilisé. A la sortie de magasin ou à l'inventaire, les stocks sont ainsi évalués: A la clôture de l'exercice les stocks doivent être évalués au plus faible de la valeur nette comptable et de la valeur nette de réalisation.

La valeur nette de réalisation est le prix de vente estimé dans le cours normal de l'activité, diminué des coûts estimés pour l'achèvement et des coûts estimés nécessaires pour réaliser la vente. Les estimations de la valeur nette de réalisation sont fondées sur les éléments probants les plus fiables disponibles à la date à laquelle elles sont faites, du montant que l'on s'attend à réaliser des stocks.

Ces estimations tiennent compte des fluctuations de prix ou de coût directement liées aux événements survenant après la fin de la période, dans la mesure où de tels événements confirment les conditions existant à la fin de la période. Le stock doit être déprécié si la valeur nette comptable est supérieure à la valeur nette de réalisation, élément par élément.

Dans certains cas, il peut être approprié de regrouper des éléments similaires ou ayant des rapports entre eux. Les marchandises sont les objets, matières et fournitures, acquis par l'entreprise l'entité et destinés à être revendus en l'état.

Le compte 31 ainsi que ses subdivisions permettent à l'entreprise l'entité de classer les marchandises selon la nomenclature des biens et services en usage dans chacun des Etats-parties.

Le compte 31 est subdivisé selon les besoins de l'entreprise l'entité. Les marchandises hors activités ordinaires H. Les matières premières et fournitures liées sont les objets, matières et fournitures achetés pour être incorporés aux produits fabriqués. Le compte 32 ainsi que ses subdivisions permettent à l'entreprise l'entité de classer les matières et fournitures selon la nomenclature des biens et services en usage dans chacun des Etats-parties. Les matières dites consommables ne font pas partie des "fournitures liées" fournitures liées et sont classées dans le compte 33 — Autres approvisionnements.

Les autres approvisionnements sont des matières, des fournitures acquises par l'entité et qui concourent à la fabrication ou à l'exploitation, sans entrer dans la composition des matières, des fournitures acquises entrer dans la composition des par l'entreprise et qui concourent à la produits fabriqués ou traités.

Le compte 33 peut comprendre des pièces de rechange, du petit outillage et, le cas échéant, du matériel mobile, dont la destination définitive immobilisation ou entretien n'est pas exactement connue. Les produits en cours sont des biens et services en voie de formation ou de transformation à la clôture de l'exercice. Les travaux en cours concernent des biens d'équipement lourd, immeubles, constructions, dont les délais de fabrication sont relativement longs et dont la propriété n'est pas encore transférée à l'acheteur.

Les services en cours sont des études et prestations en cours d'exécution, dont la remise définitive à l'acheteur ou au passeur d'ordre n'est pas encore intervenue. Les montants d'études et de prestations déjà engagées et non encore facturées cas de prestations d'une certaine durée ; exemples: Les produits finis sont les produits fabriqués par l'entreprise l'entité qui ont atteint le stade final de production.

Ils sont destinés à être vendus, loués ou fournis. Le compte 36 et ses subdivisions, tels que définis par l'entreprise l'entité , doivent être conformes à la nomenclature des biens et services compatible avec celle en vigueur dans chacun des Etatsparties Etats-parties. Lorsque l'entreprise l'entité vend concurremment et indistinctement des produits achetés à l'extérieur ou des produits fabriqués par elle-même, en tous points semblables et ne se distinguant que par leur origine, elle peut n'ouvrir qu'un seul compte pour cette marchandise et ce produit, évalués respectivement selon le coût d'achat et le coût de production.

Les sorties de stocks sont créditées par le débit du compte — Variations des stocks de marchandises et du compte — Variations des stocks de produits finis, selon un prorata qu'elle détermine sous sa propre responsabilité. Les produits intermédiaires sont des produits ayant atteint un stade déterminé de fabrication et disponibles pour des fabrications ultérieures.

Le compte 37 et ses subdivisions, tels que définis par l'entreprise l'entité doivent être conformes à la nomenclature des biens et services compatible avec celle en vigueur dans chacun des Etats - parties.

Lorsque l'entreprise l'entité utilise concurremment et indistinctement un produit intermédiaire fabriqué par elle et une matière ou fourniture liée achetée à l'extérieur, mais en tous points semblables et ne se distinguant que par leur origine, elle peut n'ouvrir qu'un seul compte pour cette matière et ce produit, mais, dans ce cas, elle crédite les sorties de stocks par le débit du compte — Variations des stocks de produits intermédiaires et par celui du compte — Variations des stocks de matières premières et fournitures liées, suivant un prorata qu'elle détermine sous sa propre responsabilité.

Le compte n'est ouvert que si les déchets et rebuts ne peuvent être normalement introduits dans la nomenclature des biens et services de l'entreprise l'entité. Ce sont des marchandises, matières, fournitures ou produits fabriqués, expédiés par le fournisseur et non encore réceptionnés par l'entreprise l'entité ou détenus chez des tiers mais dont l'entreprise l'entité est propriétaire. Dans le cadre du système d'inventaire permanent, le compte 38 constitue un compte de passage destiné à enregistrer les stocks dont l'entreprise l'entité est déjà propriétaire, mais qui sont en voie d'acheminement et non encore réceptionnés.

Il peut également être utilisé pour constater l'envoi de stocks marchandises, matières et fournitures, produits fabriqués en dépôt ou en consignation, jusqu'à réception par le dépositaire ou le consignataire.

Il s'agit de stocks contrôlés par l'entité mais non détenus physiquement à la clôture de l'exercice. Dès réception, les stocks comptabilisés au compte 38 sont ventilés dans les comptes de stocks appropriés et classés, conformément à la nomenclature des biens et services en usage dans l'entreprise l'entité.

Les entreprises entités qui tiennent un inventaire intermittent enregistrent les stocks en cours de route dans les achats à la date de transfert de propriété et utilisent, exceptionnellement, le compte 38 si ces stocks ne sont pas encore réceptionnés à la date d'établissement des comptes annuels.

Les stocks provenant d'immobilisation comprennent les éléments récupérés ou démontés d'immobilisations corporelles. Ce compte est débité par le crédit du compte d'immobilisation concerné. En fin de période, les entreprises entités doivent inscrire, dans l'Etat annexé les Notes annexes , le détail par catégorie des stocks figurant au bilan dans le compte Ce sont des dépréciations subies par des stocks de marchandises, de matières, et autres approvisionnements résultant de causes diverses dont les effets ne sont pas jugés irréversibles.

Les provisions pour dépréciation dépréciations des stocks obéissent aux mêmes règles de comptabilisation que les provisions pour dépréciation dépréciations constatées sur les autres éléments de l'actif circulant classe 4. La dépréciation doit être certaine quant à sa nature et l'élément d'actif en cause doit être individualisé. La provision dépréciation est à constituer même si la dépréciation est d'un montant incertain.

La dépréciation traduit une baisse non définitive et non irréversible de l'évaluation des éléments d'actif par rapport à leur valeur comptable. La dépréciation doit être constituée même en l'absence ou en cas d'insuffisance de bénéfices, conformément au principe de prudence. Lorsque au jour de l'inventaire, la valeur nette de réalisation des stocks est inférieure à leur valeur comptable déterminée conformément aux dispositions exposées ci-dessus, classe 3: Les événements générateurs éléments en stock détériorés, défraîchis, démodés doivent faire l'objet d'une dépréciation.

Le montant de ces dépréciations provisionnées survenus est normalement déterminé par différence entre: Les dépréciations sont portées à l'actif du bilan, en déduction de la valeur des postes qu'elles concernent, sous la forme prévue par le modèle de bil.

Il convient dans les cas d'espèce d'utiliser les comptes ci- après: Les comptes de la classe 4 retracent les relations de l'entité avec les tiers.

Ils servent donc à comptabiliser les dettes et les créances de l'entité à l'exclusion de celles inscrites respectivement dans les comptes de ressources stables et les comptes d'actif immobilisé. Figurent également dans la classe 4 les comptes de régularisation qui sont utilisés pour répartir les charges et les produits dans le temps, de manière à rattacher à un exercice déterminé toutes les charges et tous les produits qui le concernent effectivement.

Les abandons de créances consentis en faveur de l'entité sont enregistrés au compte Abandons de créances obtenus pour le montant hors TVA si l'abandon est passible de TVA. L'entité qui abandonne la créance enregistre la perte dans ses livres au compte Abandons de créances consentis. Les abandons de créances ne peuvent être assimilés en aucun cas comme un élément du prix d'achat ou de cession des titres de participation dans le cadre d'un abandon de créances dans le cadre d'une prise de contrôle ou de séparation d'une société mère et de sa filiale.

Si l'abandon de créance est consenti avec une clause de retour à meilleure fortune. Cette clause doit être mentionnée dans les engagements hors bilan. Dès que le retour à meilleure fortune est effectif, la créance est reconstituée par le biais des comptes. A la clôture de l'exercice ne chaque exercice une entité doit apprécier, s'il existe un quelconque indice qu'une créance a subi une perte de valeur. S'il existe un tel indice, l'entité doit estimer la valeur économique réelle et la comparer avec la valeur nette comptable.

La créance doit être dépréciée lorsque la valeur nette comptable est supérieure à la valeur économique réelle. Les fournisseurs d'exploitation sont pas pris en des tiers auxquels l'entité a recours pour ses achats de fournitures de toutes natures et de services.

Figurent à ce compte dans cet exercice ; les provisions pour dépréciation ne doivent être constituées que pour des dépréciations subies au cours dettes et avances liées à l'acquisition de biens ou de services. Les dettes d'exploitation se caractérisent par le rattachement à ce compte de tiers de toutes les opérations le concernant: Si un fournisseur d'exploitation a, en outre, avec l'entité d'autres relations de client par exemple , seules les opérations relatives aux achats factures, avoirs, règlements, rabais, escomptes, etc.

Si un tiers, fournisseur d'exploitation, a, en outre, avec l'entité des relations de fournisseur d'investissements, ces dernières opérations doivent être imputées au compte qu'elles concernent — Fournisseurs d'investissements.

Les fournisseurs sont classés selon différents critères qui peuvent servir de base à la codification des sous-comptes: Si le sous-traitant travaille sur des objets ou des matières premières qui lui sont fournis par l'entreprise sous réserve de l'utilisation de matières accessoires nécessitées par son travail , il est dénommé façonnier et n'est responsable que de la bonne exécution de son travail.

Fournisseurs membres du groupe sociétés apparentées et autres fournisseurs. Achats d'emballages récupérables ou du compte 24 matériel, mobilier et actifs biologiques en cas de conservation de l'emballage ou du matériel ;. Selon le classement adopté par l'entité, en principe, il est tenu un sous-compte individuel pour chaque fournisseur, en vue d'alimenter directement le fichier fournisseurs.